Conseil Municipal du 26 avril 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W24 Page 139Séance du 26 avril 1996 - Registre 185W24 Page 139 - Délibération
185W24 Page 142Compte administratif 1995 - Registre 185W24 Page 142 - Délibération
185W24 Page 144Approbation du compte de gestion 1995 - Registre 185W24 Page 144 - Délibération
185W24 Page 146Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 1995 sur le territoire de Chelles par la commune et les personnes agissant dans le cadre d'une convention conclue avec celle-ci. - Registre 185W24 Page 146 - Délibération
185W24 Page 149Décision modificative de crédits N°1 - Registre 185W24 Page 149 - Délibération
185W24 Page 154"Subvention à l'association ""Petits Poids"" - Registre 185W24 Page 154" - Délibération
185W24 Page 155Convention de réservation de trésorerie avenant N°4 avec le crédit local de France - Registre 185W24 Page 155 - Délibération
185W24 Page 156Installation d'un réseau multimédia sur le territoire de la commune de Chelles - Décision de principe. - Registre 185W24 Page 156 - Délibération
185W24 Page 159Compte rendu annuel de l'opération E.A.E. de la Tuilerie - Registre 185W24 Page 159 - Délibération
185W24 Page 160Avenant à la convention avec la S.E.S.M. concernant l'E.A.E. de la Tuilerie - Registre 185W24 Page 160 - Délibération
185W24 Page 162Expropriation et transaction sur un terrain situé près du Fort de Chelles - Registre 185W24 Page 162 - Délibération
185W24 Page 164Enquête publique relative à la demande de la S.A. SARM ONYX en vue de l'exploitation d'un centre de transfert, de tri de déchets industriels et de matières issues de collectes sélectives de déchets ménagers à Chelles , Chemin du Corps de Garde. Avis du conseil municipal. - Registre 185W24 Page 164 - Délibération
185W24 Page 166Colonie de vacances de Brout Vernet autorisation de la cession - Registre 185W24 Page 166 - Délibération
185W24 Page 168Décision du conseil municipal de prendre en charge des frais d'expulsion. - Registre 185W24 Page 168 - Délibération
185W24 Page 169Mise en place d'une permanence d'aide architecturale - Registre 185W24 Page 169 - Délibération
185W24 Page 171Renouvellement du contrat de travail d'un chargé de mission pour l'archéologie et le musée - Registre 185W24 Page 171 - Délibération
185W24 Page 173Enseignement. Fournitures et matériel scolaires. Marché négocié avec les sociétés Pichon, L.D.A. et la Coopérative du Livre pour les années 1996-1997 et 1998 - Registre 185W24 Page 173 - Délibération
185W24 Page 175Projet d'acquisition de véhicules programme 1996 - Approbation du dossier de consultation des entreprises servant de base à un appel d'offres. - Registre 185W24 Page 175 - Délibération
185W24 Page 176"Aménagement d'un local pur les sans domicile fixe, rue Adolphe Besson - Convention avec l'association ""Les cœurs parlent"" et demande de subvention. - Registre 185W24 Page 176" - Délibération
185W24 Page 178Remboursement des frais administratifs du gardien du gymnase Delambre suite au vol du 22 avril 1995. - Registre 185W24 Page 178 - Délibération
185W24 Page 179Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W24 Page 179 - Délibération